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Marques déposées par Lionel LAVAIL
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Les Hospices Catalanes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Les Hospices Catalanes
Lionel LAVAIL

Numéro de dépôt :
3534650
Date de dépôt :
29/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/10/2017
Les Hospices Catalanes de Lionel LAVAIL

Présentation de la marque Les Hospices Catalanes

Déposée le 29 octobre 2007 par Lionel LAVAIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Hospices Catalanes »

Le déposant est Lionel LAVAIL domicilié(e) 2 bis rue Jeu de Pomme - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lionel LAVAIL domicilié(e) 2 bis rue Jeu de Pomme - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Hospices Catalanes est expirée depuis le 29 octobre 2017.

Lionel LAVAIL a également déposé les autres marques suivantes : Cuvée des Hospices Catalans , Château des Hospices , Château de Canet en Roussillon


Lionel LAVAIL - 2 bis rue Jeu de Pomme - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France


Lionel LAVAIL - 2 bis rue Jeu de Pomme - 66470 - SAINTE MARIE LA MER - France


Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 29 avril 2013 - Rejet partiel n°599988 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.